Editeur : DCnA
10, rue du Colisée SAS

75008 Paris France

Propriété intellectuelle et marques

Toute reproduction partielle ou totale, utilisation des logos, slogans et textes, de nos différents sites, est formellement interdit et nécessitera la saisie de la juridiction compétente. Tous les éléments de nos sites (notamment les textes, graphismes, logos, vidéos…) sont la propriété de l’éditeur, ci-dessus mentionné, à l’exclusion des éléments émanant de ses partenaires, et sont protégés à ce titre par la législation relative aux droits de propriété intellectuelle et aux bases de données.L’utilisateur ne peut en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site tels que, sans que cette liste soit limitative, les textes, images, marques et logos sans l’autorisation écrite et préalable l’éditeur, ci-dessus mentionné,, ou des titulaires des droits.Le non-respect de cette interdiction peut constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle et peut à ce titre engager votre responsabilité, y compris dans le cadre d’une action pénale


Loi Informatique et Libertés

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous écrire à à l’éditeur, ci- dessus mentionné.Informations contenues dans le site Les informations fournies sur nos sites le sont à titre informatif. l’éditeur, ci-dessus mentionné,, ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site. l’éditeur, ci-dessus mentionné, met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, des omissions et d’une absence de disponibilité des informations et des services. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.D’une manière générale, l’éditeur, ci-dessus mentionné,, ne pourra être tenu responsable de tous les dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation de nos sites ou d’autres sites qui lui sont liés. Les sites extérieurs ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous son contrôle et l’éditeur, cidessus mentionné, décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

Cookies

Nous souhaitons implanter un cookie dans votre ordinateur. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier ; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur n’excède pas un an.

Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de « cookies » en paramétrant votre navigateur.